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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLESSE INDUSTRIES
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DACTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DACTA
CLESSE INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3244947
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/09/2013
DACTA de CLESSE INDUSTRIES

Présentation de la marque DACTA

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CLESSE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLESSE INDUSTRIES domicilié(e) ZI Le Bois Joli Grand Champ du Gravier,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 285 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACTA est expirée depuis le 10 septembre 2013.

CLESSE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BUKIT , FLEXISERT , MAGISCOPE , FLEXIGAZ , BUTAFLEX , CLESSINOX , FLEXIROB , FLEXIROB , CLESSE , FLEXIPIPE


CLESSE INDUSTRIES, Société Anonyme - ZI Le Bois Joli Grand Champ du Gravier,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France - SIREN 392285664


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Appareils pour le contrôle, la régulation, la mesure et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution et du stockage du gaz ; inverseur pour le gaz ; détendeur de pression pour le gaz ; détendeur à compensation automatique.